La social-écologie en acte

Publié le 14 janvier 2011 | Articles, MON ACTION AU PS

social-ecologie-bachelay-rossignolLa Revue Socialiste n°40 vient de paraître. Elle consacre ses réflexions à l’approfondissement du nouveau modèle que le PS entend mettre au cœur de son projet pour 2012 : une économie social-écologique. L’enjeu : (ré)concilier production et préservation, urgence et long terme, croissance et bien être. Voici la contribution qu’avec Nicolas Mayer-Rossignol, nous avons livrée au débat.

 

Guillaume Bachelay est secrétaire national du PS à la politique industrielle, aux entreprises et aux nouvelles technologies. Vice-président de la Région Haute-Normandie chargé de l’emploi, de l’économie, des entreprises et des énergies, il est conseiller au projet auprès de Martine Aubry.

Nicolas Mayer Rossignol, ancien élève de l’Ecole normale supérieure et fonctionnaire européen chargé de la législation communautaire sur les biotechnologies médicales, est conseiller régional de Haute-Normandie chargé de l’innovation.

Ensemble, ils ont publié « La gauche après la crise » (éditions Jean-Claude Gawsewitch, 2010).

Jamais en retard d’une auto-flagellation doctrinale, les socialistes doivent prendre la mesure du chemin parcouru. En France comme ailleurs en Europe, le socialisme est né dans la fumée des usines. Que la structuration d’un mouvement socialiste, disparate puis unifié, ne se soit pas confondu avec celle des syndicats de travailleurs – comme ce fut le cas du Labour britannique ou du SPD allemand – n’y change rien : notre identité est d’abord ouvrière, industrialiste, « carbonifère » aussi. Longtemps, parce que les rapports de forces économiques et sociaux étaient exclusivement forgés par le dualisme entre le capital et le travail, nous avons assimilé le progrès et la production. Jusqu’à l’aube du nouveau siècle, notre progressisme rimait avec productivisme. Dans les 110 propositions pour la France de François Mitterrand, la politique environnementale était réduite à la portion congrue : la proposition 38 – « un vaste programme d’investissements destiné à économiser l’énergie sera entrepris » – fut aussi prophétique qu’inappliquée.

Il est paradoxal que notre critique, féroce et chirurgicale, du capitalisme, du court-termisme et de l’individualisme qu’il engendre, ait longtemps négligé l’incompatibilité entre les forces de l’argent et celles de la nature. Dans la dialectique production/redistribution, nous avions omis une donnée désormais vitale : les ressources de la planète ne sont ni infinies ni éternelles. Dans l’affrontement capital/travail, nous avions oublié l’environnement. Menacé par l’activité humaine, il est venu chambouler nos axiomes.

C’est Laurent Fabius qui, le premier, a posé les jalons de cette mutation idéologique : écodéveloppement en 1989[1], social-écologie en 2003[2]. En 2008, une nouvelle déclaration de principes avait tardivement, partiellement et mollement épousé cette prescience : « les socialistes sont partisans d’une économie sociale et écologique de marché », y lisait-on à l’article 6[3].  Il a fallu attendre 2010 pour que le Parti socialiste acte le changement d’ère : « Le temps du gaspillage et de l’avidité court-termiste est révolu. Nous devons faire le choix d’un développement respectueux de la planète et des générations à venir. Nous voulons porter avec les citoyens la transition environnementale de nos sociétés tout en garantissant la justice et l’égalité. C’est la social-écologie. »

La social-écologie est un concept est à la fois salutaire et profondément fécond. Salutaire parce qu’il indique la volonté des socialistes de traiter sérieusement la question environnementale, et non par l’indifférence ou par la sous-traitance à nos partenaires écologistes. Surtout la notion de social-écologie rappelle que la prise en compte des enjeux environnementaux est nécessairement de gauche. En quoi elle est féconde car, dans un passé pas si lointain, le Parti socialiste a eu parfois tendance à croire ou à laisser croire qu’elle pouvait être pratiquée comme l’agriculture hydroponique, c’est-à-dire hors-sol, hors du clivage entre libéraux et régulateurs, dans un au-delà de la droite et de gauche. Lors de l’élection présidentielle – malgré « l’excellence environnementale » dont la candidate du PS avait fait un juste étendard –, Nicolas Sarkozy s’engouffra dans cette brèche au point de parapher, lui aussi, lui comme les autres, le « pacte écologique » de Nicolas Hulot avant, une fois élu, de donner le change en organisant, devant force caméras, deux Grenelle de l’environnement. En 2010, le rideau de fumée de « l’UMP verte » s’est évaporé : abandon de la fiscalité écologique, recul sur l’interdiction des pesticides et sur l’étiquetage environnemental, mesures pour protéger la biodiversité ni contraignante ni financée, ajournement des projets d’éolien terrestre, oubli de l’objectif de 23 % d’énergies renouvelables en 2020 fixé par l’Union européenne aux Etats membres. Reniement signé et contresigné : « ces questions d’environnement, ça commence à bien faire », lança dans son syle inimitable le chef de l’Etat en mars 2010 au Salon de l’agriculture avant que le ministre Le Maire évoque, pour retrouver les grâces de l’électoral agricole disparu, « une pause en matière de règles environnementales »[4].

La social-écologie ne révèle pas seulement les faux semblants du sarkozysme en matière de développement durable. Elle régénère la gauche en associant, au lieu de les opposer, les deux exigences fondamentales du socialisme : la quête historique d’égalité et l’impératif catégorique de préservation de la planète, du climat, des ressources naturelles. En quelque sorte, la question n’est plus : « sommes nous écologistes ? », mais : « pour quelle écologie sommes-nous ? » Quelle égalité devant la préservation de l’environnement ? Quels arbitrages budgétaires opérer, au plan local comme au plan national, pour bâtir des politiques publiques respectueuses de l’environnement ? Comme concilier respect de la nature et attachement au progrès, notamment scientifique et technologique ?

Nous savons que le péril écologique et les inégalités sociales se renforcent mutuellement. Des vingt-huit pays les plus exposés aux effets du réchauffement climatique, vingt-deux, en Afrique subsaharienne, sont parmi les plus pauvres du monde. Selon l’ONU, les dommages causés à l’économie des pays les plus défavorisés seront dix fois supérieurs à ceux enregistrés dans les pays développés[5]. En France, les ménages les plus pauvres consacrent 15 % de leur revenu aux dépenses énergétiques, soit 2,5 fois plus que les ménages les plus riches[6]. Le combat pour l’environnement n’a donc de signification que s’il s’inscrit dans la bataille pour le développement. La social-écologie réconcilie l’impératif écologique et le progrès social en faisant du second la condition du premier. C’est la raison pour laquelle les socialistes ne pouvaient voter la taxe carbone version Sarkozy, inefficace et injuste car dépourvue d’un réel mécanisme de redistribution : « Nous voulons une fiscalité écologique, mais nous ne voulons pas de cette taxe carbone telle qu’envisagée par l’UMP (…) inefficace sur le plan écologique et injuste socialement »[7]. C’est le sens de la contribution énergie climat élaborée par le PS qui concerne toutes les formes d’énergie et dont le produit servira à des compensations sociales. La droite promeut une écologie punitive ; la social-écologie est positive.

En témoigne l’action engagée par les collectivités territoriales gérées par la gauche. Dans les communes, les départements, les régions, les socialistes ont partout engagé la mutation social-écologique des territoires : développement massif des transports en commun, encouragement à l’utilisation des modes doux de déplacement (véloroutes, voies vertes), soutien aux jardins familiaux et ouvriers, appui financier à la diversification énergétique en direction des ménages comme des entreprises, protection de la biodiversité, rénovation et isolation des bâtiments, propriété publique de l’eau, développement des circuits locaux pour une agriculture de qualité, etc.

En Haute-Normandie, le territoire où nous militons, les collectivités conduites par le Parti socialiste unissent leurs efforts. La Région finance la construction de bâtiments scolaires, d’équipements sportifs et culturels à très haute performance énergétique. Elle promeut l’installation de réseaux de chaleur pour le chauffage collectif – plus de 4 300 projets ont vu le jour entre 2002 et 2008. Au cours de la décennie écoulée, elle a remplacé ou rénové l’intégralité des trains régionaux afin de favoriser l’usage des transports collectifs. Le Conseil général de la Seine-Maritime propose des aides aux particuliers pour l’installation de chaudières à bois ou de chauffe-eau solaires et il a lancé un système de transport par covoiturage à l’échelle de l’ensemble du département. Quant à l’agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA), elle a mis en place un système d’aides à l’accession sociale à la propriété et à la construction de logements sociaux en fonction de critères dits d’« éco-conditionnalité ». Le montant de la subvention accordée peut varier du simple au quadruple en fonction des performances énergétiques du bâtiment. Pour les habitants, cela veut dire moins de charges. Pour l’environnement, cela veut dire moins de CO2. Pour le territoire, c’est un levier pour le développement d’une filière industrielle d’avenir, l’éco-construction.

Cette ambition est partagée par tous les territoires à direction socialiste. Le récent texte de la Convention pour un nouveau modèle de développement s’appuie sur le succès de ces politiques locales audacieuses qui mêlent croissance économique et progrès social, innovations technologiques et préservation environnementale, en proposant par exemple la généralisation du principe de l’éco-conditionnalité à d’autres financements publics (éco-conditionnalité des allégements de charges pour les entreprises, TVA éco-modulable), la mise en place d’une contribution climat-énergie fortement redistributive ou encore l’instauration d’une « prime pour l’environnement » réservée aux ménages modestes.

Après l’égalité, la social-écologie pose la question du développement. Entre la croissance productiviste et la décroissance, les socialistes tracent le chemin, certes exigeant, d’une croissance sobre, sélective et durable. Nous ne sommes donc pas « décroissants ». Ou plutôt : si « décroissance » signifie diminution de cet indice absurde qu’est le produit intérieur brut (PIB), qui augmente quand les États-Unis envahissent l’Irak ou quand le Prestige s’enfonce dans les eaux de la Galice, alors oui, sans tabou et sans surprise, nous sommes pour la décroissance aussi évidemment que nous sommes contre la guerre, la pollution et la misère. Mais si le terme est employé – et c’est parfois le cas dans la galaxie des courants écologistes – comme un raccourci pour habiller une certaine forme de régression sociale et culturelle, le retour mystique à un ordre naturel ancien, alors, pas d’accord. Nous ne pensons pas que le chemin déjà parcouru sur la route du progrès soit suffisamment long, qu’il faille désormais revenir sur nos pas.

Quel contenu pour cette nouvelle croissance ? La social-écologie offre de nouvelles opportunités de développement économique durable, de créations d’entreprises et d’emplois. Après des années de recul de l’influence de l’Etat au profit du marché, la crise que nous traversons et qui n’est pas terminée relégitime en le redessinant le rôle de la puissance publique. Elle appelle une nouvelle ambition industrielle dans le cadre social-écologique. A condition de garder à l’esprit qu’aucun lapin ne surgira du chapeau ! Comme la fleur sort de la terre, les opportunités proviendront bel et bien des usines et des sites de production existants, des centres de recherche et de développement existants, des savoir-faire, des compétences des salariés, des chercheurs, des entrepreneurs existants. A cet égard, qu’il s’agisse de l’automobile, de la pharmacie-biologie-santé ou encore de l’énergie – trois secteurs qui constituent des avantages comparatifs de la France en général et de la Haute-Normandie en particulier à l’international –, il semble plus juste de parler d’emplois industriels redéfinis que de « nouveaux-métiers-de-l’économie verte. Une politique économique et industrielle social-écologique n’est donc pas la révolution – ne rasez pas les usines !- mais une évolution, la transition nécessairement graduelle vers un nouveau modèle de production et de développement.

C’est à la puissance publique, à tous ses niveaux (régional, national, européen, mondial), de favoriser et d’organiser, territoire par territoire, cette conversion social-écologique de l’appareil productif. Comment ?

En incitant les entreprises, partout ou cela est possible et par des mesures incitatives, à réduire leur impact sur l’environnement, à diminuer leur consommation en matières premières et à valoriser au mieux les matières encore insuffisamment exploitées – biomasse, déchets, etc.

En appuyant les filières industrielles d’avenir telles que l’automobile décarbonée 100% recyclée, les biotechnologies et les médicaments personnalisés, l’éco-construction.

En soutenant réellement les PME et les PMI innovantes dans ces filières, notamment les entreprises de taille intermédiaire, par des mécanismes financiers adaptés (avances remboursables, garanties, fonds publics d’amorçage, aide à la transmission et à la reprise, capital investissement).

En investissant massivement dans les énergies renouvelables comme s’apprête à le faire la Région Haute-Normandie, première région française pour la production d’énergie, à travers un appel à projets de 150 millions d’euros dédiés qui sera lancé début 2011.

En développant une véritable fiscalité social-écologique à destination des entreprises, par exemple en modulant l’impôt sur les sociétés selon le niveau d’investissement dans la recherche, le développement, l’innovation. En débloquant les crédits pour la recherche publique, en revalorisant les carrières scientifiques, notamment le statut des doctorants.

En multipliant les passerelles professionnelles entre les secteurs publics et privés, en stimulant les échanges avec les centres de recherche et de développement des pays leaders en Europe et dans le monde. En réformant le crédit d’impôt-recherche, outil utile – créé par la gauche – mais actuellement mal ciblé, pour appuyer plus finement la recherche privée.

En encourageant, par une plus grande sécurisation de leurs statuts et de leurs parcours, la mobilité des créateurs – ingénieurs, chercheurs, techniciens – et la création de petites entreprises innovantes soutenues par les grands groupes industriels implantés dans les régions.

En engageant, au plan national, un vaste programme d’infrastructures de mobilité durable (ferroviaire, fluvial, maritime-portuaire) et en appuyant les collectivités territoriales qui, comme l’agglomération rouennaise vient de le faire dans le domaine du véhicule électrique, investissent et aménagent sur leur territoire les équipements nécessaires au développement de l’industrie du futur.

En utilisant, enfin, dans le domaine agroalimentaire, le levier de la commande publique pour raccourcir les circuits et privilégier les productions locales et saines.

Bien sûr, cette politique économique et industrielle social-écologique devra se doter des outils nécessaires à sa mise en œuvre. C’est l’objectif du futur Pôle public d’investissement industriel que le gouvernement de la gauche mettra en place en 2012. Imaginé par le Secrétariat national chargé de la politique industrielle, des entreprises et des nouvelles technologies[8], repris et porté par la Convention nationale sur le nouveau modèle de développement, ce « 2P2I » se déclinera rassemblera l’ensemble des acteurs publics ou para-publics (collectivités locales et leurs outils financiers, Caisse des Dépôts et Consignations, Fonds Stratégique d’investissement, pôles de compétitivité, OSEO, Banque Postale, chambres consulaires) pour jouer collectif et agir puissamment : en vitesse de croisière, la force de frappe de cet outil pourrait atteindre cent milliards d’euros. Sa spécificité et son efficacité viendront aussi de sa déclinaison sous forme de fonds régionaux : comment imaginer une politique industrielle dans la France moderne sans les Régions ? Leur place est stratégique puisqu’elles interviennent au plus près des réalités des systèmes productifs locaux et de leurs acteurs. L’action locale et nationale devrait être complétée par des mesures à l’échelle européenne – passer du libre échange au « juste échange » en intégrant les normes non marchandes, sanitaires, environnementales, sociales, culturelles, dans les traités commerciaux internationaux – et mondiale – notamment à travers la création d’une agence mondiale pour l’environnement. Coordination européenne et régulation internationale sont évidemment décisives pour donner au projet social-écologique sa force et sa cohérence.

Au-delà du modèle de développement qu’elle incarne, la social-écologie propose aussi un projet citoyen. Jusqu’ici et en schématisant, l’humanité disposait d’une technique finie dans un monde aux ressources virtuellement infinies. Il est aujourd’hui à la fois maître et esclave d’une technique quasi-infinie dans un monde aux ressources pas seulement limitées, mais menacées. Les possibilités extraordinaires qu’offre la technologie ont donné le vertige à notre progressisme. Elles inspirent plus régulièrement la méfiance que l’intérêt, la suspicion que l’enthousiasme, le rejet que l’adhésion. Tout en refusant ce populisme anti-science qui, même « tendance », reste un conservatisme, les socialistes doivent se garder de faire aveuglément confiance à la science. Ou, pour le dire autrement, gardons-nous d’une morale de la technique… Une démocratie des choix technologiques et des risques est nécessaire. Elle doit être l’affaire de tous. En particulier, les décisions en matière énergétique et bioéthique doivent être au cœur du débat citoyen. La science et la technique ne sont pas solubles dans la morale ; en revanche, elles doivent l’être dans la démocratie. Cette éthique s’applique aussi à l’entreprise et aux marchés. Dans les PME/PMI, les grands groupes industriels, les pôles de compétitivité, les clusters, les grappes d’entreprises, les salariés et leurs représentants doivent être mieux associés aux décisions stratégiques. Les consommateurs doivent être informés plus systématiquement et surtout plus clairement des conditions sociales et environnementales des biens qu’ils achètent, en particulier les biens industriels, et de la chaine de valeur qui permet leur production. Pas de vrai choix sans transparence.

La social-écologie n’est pas un slogan, elle est un projet. Plus qu’un projet, elle est notre nouvelle identité de socialistes républicains français. A l’heure où la social-démocratie traditionnelle et ses instruments nés des compromis de l’après-1945 sont à bout de souffle, seule l’étendard social-écologique peut redonner à la gauche européenne la vigueur qui lui fait défaut face à une droite qui, depuis vingt ans au moins, impose ses canons idéologiques, donc prend l’avantage politique. Elle permet de résoudre efficacement les problèmes de notre temps – et des temps futurs – sans sombrer dans un abécédaire plat et froid de mesures ou de dispositifs. Surtout, elle permet de redonner un enthousiasme à l’engagement public, qu’il soit politique, économique, social, scientifique, citoyen. Bref, d’accrocher de nouveau le char de la gauche à une étoile.

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[1] « Alors qu’auparavant les deux facteurs de production reconnus étaient le capital et le travail, la nature devient également centrale. Elle doit être traitée comme telle, et non considérée comme un « solde ». Le concept de développement doit faire place à celui d’écodéveloppement » (C’est en allant vers la mer, Seuil, 1989, p. 107)

[2] « Pour une social-écologie », tribune parue dans Libération, 17 juin 2003.

[3] Texte adopté lors de la Convention nationale du 14 juin 2008.

[4] Ouest France, 4 octobre 2010.

[5] . Le Monde, 10 novembre 2009.

[6] . Source : enquête INSEE « Budget des ménages 2006 ». Voir aussi « Quand se chauffer devient un luxe, la précarité énergétique », Le Monde, 11 novembre 2009.

[7] Martine Aubry, discours de La Rochelle, 30 août 2009.

[8] Document présenté le février 2010 lors d’un déplacement de Martine Aubry en Champagne-Ardennes. http://www.parti-socialiste.fr/articles/le-ps-fait-54-propositions-pour-l-industrie

Guillaume Bachelay et Nicolas Mayer Rossignol

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One Response to La social-écologie en acte

  1. cauris le cauchois says:

    La droite intoxique les français sur le thème : »les socialistes n’ont pas d’idées, n’ont pas de programme »… Après leur récent ouvrage de fond « La gauche après la crise », Guillaume Bachelay et Nicolas Mayer nous donne une fois encore la preuve du contraire ! Comme sur de nombreux sujets les socialistes sont force de propositions et peuvent porter un nouveau projet de transformation sociale et écologique. Tous les espoirs sont permis lorsque ces idées qui constituent l’axe fort du nouveau modèle de développement économique, social et écologique du parti socialiste sont portées par une nouvelle génération de responsables publics… Reste à tous ceux qui veulent que les choses changent de le faire savoir.

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